Sommaire

CONTEXTE

  • L’Union européenne, supermarché des armes ?
  • Les intermédiaires : des professionnels à mettre sous contrôle
  • Vers un renforcement du contrôle des transferts d’armes ?

TOUR D’HORIZON

  • Allemagne : la transparence en question
  • Espagne : des avancées timides
  • France : de la transparence au contrôle ?
  • Italie : une transparence à rude épreuve
  • Royaume-uni : vers un système de contrôle démocratique
  • Suède : des exportations sous contrôle du Parlement
  • Belgique : nouvelle loi sur les exportations d’armes
  • Le contrôle de la destination finale des exportations

REPÈRES

  • Évolution de la politique de contrôle des armes

PERSPECTIVES

  • Arrêter le commerce de la terreur

DOCUMENT

  • Code de conduite de l’Union européenne

POUR EN SAVOIR PLUS

  • Les ventes d’armes de la France. Tour du monde des pays acquéreurs, Rapport 2001 de l’Observatoire des transferts d’armements ; Trafic d’armes vers l’Afrique. Pleins feux sur les réseaux français et le "savoir-faire" belge, Grip ; Annuaire sur les armes légères 2002. Évaluer le coût humain, Small arms survey, traduction Grip ; Annuaire sur les armes légères 2001. Gros plan sur la problématique, Small arms survey, traduction Grip ; Armaments, disarmament and international security. SIPRI Yearbook 2002 ; Les exportations d’armement. À quel prix ? Jean-Paul Hébert ; L’Europe de l’armement en panne ?, Jean-Paul Hébert, Cahiers d’études stratégiques, Cirpes ; Le contrôle des exportations d’armement, Jean-Paul Sandrier, Christian Martin et Alain Veyret, députés, Les documents de l’Assemblée nationale ; Le commerce de la terreur, Amnesty International ; L’envers de la dette. Dossiers noirs n° 16, Agir ici, Survie.